Mentions légales

Clartec
SAS au capital de 1 000 €
RCS Perpignan: 818 985 426 00027
Code NAF: 6311Z
TVA IntraCommunautaire: FR28818985426
Siège social : 2 RUE DES TASTE VINS 66300 FOURQUES
E-Mail : contact@clartec.fr
Directeur : Guillaume LEBRANCHU
N° Téléphone : 06 21 92 43 33

RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES
Site réalisé par la société CLARTEC
Site internet hébergé chez OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix France

DROIT D’AUTEUR

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans le site clartec.fr sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de clartec.fr, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes vers le site internet est soumise à une autorisation écrite et préalable de l’Editeur. La demande d’autorisation se fait par courriel à l’adresse suivante contact@clartec.fr. L’Editeur se dégage de toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.
Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans le site clartec.fr sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de clartec.fr, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

LES COOKIES

Un cookie est un fichier placé dans l’ordinateur de l’utilisateur du site internet clartec.fr et qui est géré par CLARTEC, lequel a procédé à l’installation de ce cookie. Le but des cookies est de permettre de reconnaître l’ordinateur d’un utilisateur du site internet lors de sa prochaine visite sur le site clartec.fr. CLARTEC utilise ces cookies pour collecter des informations temporairement concernant les visiteurs du site internet et leurs visites. Les informations collectées peuvent être les pages visitées par un utilisateur, le temps passé sur les pages visitées, le nombre de visite par jour…). Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que l’éditeur offre aux internautes via le site internet clartec.fr. Chaque utilisateur du site internet accepte que les cookies soient installés sur leur ordinateur. Néanmoins, chaque utilisateur du site internet peut refuser les cookies dans les paramètres de configuration de son navigateur internet.